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Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008 nommant le Trésorier du Conseil d’Administration du «Monaco Dance Forum»
Par Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008, S. A. S. le Prince Souverain a nommé M. Julien VEGLIA, Trésorier du Conseil d’Administration du «MONACO DANCE FORUM» en remplacement de Mme ... Par Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008, S. A. S. le Prince Souverain a nommé M. Julien VEGLIA, Trésorier du Conseil d’Administration du «MONACO DANCE FORUM» en remplacement de Mme ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Décision Souveraine en date du 17 septembre 2007 portant nomination du Trésorier du
Conseil d'Administration du "Monaco Dance Forum"
Par décision Souveraine en date du 17 septembre 2007, S. A. S. le Prince Souverain a nommé Mme Brigitte VAN KLAVEREN Trésorier du Conseil d'Administration du "Monaco Dance Forum" en remplacement de ... Par décision Souveraine en date du 17 septembre 2007, S. A. S. le Prince Souverain a nommé Mme Brigitte VAN KLAVEREN Trésorier du Conseil d'Administration du "Monaco Dance Forum" en remplacement de ...
Journal n°7367
du 4 décembre 1998
Décision Souveraine du 20 novembre 1998 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1996
.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son
article 6 ;
Vu les rapports sur la gestion financière de l'Etat et de la Commune, arrêtés par la Commission Supérieure des ... ordonnance n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son
article 6 ;
Vu les rapports sur la gestion financière de l'Etat et de la Commune, arrêtés par la ...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Décision Souveraine du 6 décembre 2002 clôturant
les comptes budgétaires de l'exercice 2000
février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ... février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
Décision Souveraine du 8 novembre 2000 clôturantles comptes budgétaires de l'exercice 1998
.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de ... gestion financière de l'Etat pour l'exercice 1998, arrêté par la Commission Supérieure des Comptes au cours de sa séance du 13 mars 2000 ;
Vu la réponse de Notre Ministre d'Etat en date du 24 mai 2000 ...
Journal n°7443
du 19 mai 2000
Décision Souveraine du 9 novembre 1999 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1997
sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l'Etat pour l ... février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ...